Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site vivalia.titancore.fr (ci-après « le Site »), exploité sous le nom commercial Vivalia, est édité par :

Pierre Baribeau, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : bât. 4 Les Acacias, 2 rue Marcel et Paulette Nicollin, 69190 Saint-Fons, France
Email : contact.pierrebaribeau@gmail.com
SIREN : 940 605 355
SIRET (siège) : 940 605 355 00012
Immatriculation au RCS : Lyon, sous le numéro 940 605 355 R.C.S. Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR38940605355
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Forme juridique : Entrepreneur individuel

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Pierre Baribeau, en sa qualité d'éditeur du Site.

Hébergement

Le Site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, photographies, logos, marque « Vivalia », mise en page, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, que vous pouvez exercer à l'adresse contact.pierrebaribeau@gmail.com.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à l'éditeur, après une réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante.

Médiateur de la consommation : en cours de désignation (cette mention sera complétée prochainement).

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site.